ANS-0892 · SUITETAX ET GESTION FISCALE
Comment désactiver les taxes pour un État américain spécifique dans NetSuite OneWorld
Gérez les paramètres relatifs au lien fiscal au niveau de l'État dans les fiches des filiales au sein des environnements NetSuite OneWorld.
Solution courte
Dans NetSuite OneWorld, désactivez les taxes pour un État américain spécifique en décochant la case correspondante dans le sous-onglet « Nexuses » de chaque fiche de filiale. Veuillez noter que cette opération est soumise à des restrictions si des transactions sont associées au nexus, ce qui nécessite de les modifier ou de les supprimer au préalable. La méthode peut également varier en fonction de votre fonctionnalité fiscale NetSuite (Legacy Tax ou SuiteTax).
Scénario
Les organisations opérant dans un environnement NetSuite OneWorld peuvent être amenées à désactiver, de manière temporaire ou définitive, les calculs de taxes pour un État américain spécifique. Cela résulte souvent de changements dans les opérations commerciales ou dans les exigences légales. Ce processus nécessite un ajustement minutieux des configurations de « nexus » au sein de NetSuite.
Solution
Dans un environnement NetSuite OneWorld, pour désactiver les taxes pour un État spécifique, la procédure recommandée consiste à modifier les paramètres de « nexus » sur chaque fiche de filiale.
Accédez à chaque fiche de filiale concernée.
Ouvrez le sous-onglet « Nexus ».
Décochez l’État américain concerné pour lequel les taxes doivent être désactivées. Il est essentiel de comprendre qu’il n’est pas possible de simplement décocher un État (nexus) si des transactions sont déjà associées à ce nexus. Dans ce cas, toutes les transactions associées doivent d’abord être supprimées ou modifiées avant que le nexus puisse être décoché. De plus, la méthode optimale pour désactiver les taxes peut varier selon que le compte NetSuite utilise la fonctionnalité « Legacy Tax » de NetSuite ou la fonctionnalité plus récente « SuiteTax ».
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